Politiques de Sport Canada

• Mobilisation active : Politique concernant le sport pour les femmes et les filles
  Format HTML  |  Format PDF
• La Politique fédérale concernant l'accueil de manifestations sportives internationales
  Janvier 2008
  Format HTML
• La politique sur le sport pour les personnes ayant un handicap
  Format HTML
• Politique de Sport Canada sur la participation des Autochtones au Sport mai 2005
  Format HTML
• Programme d'aide aux athlètes: politiques, procédures et directives
  Format PDF accessible
• La politique canadienne contre le dopage dans le sport
  
  • Les sanctions pour dopage de Sport Canada
    format HTML
• Politique canadienne du sport 2012
• Politique canadienne du sport mai 2002 (archivé)
  • format HTML  |  format PDF
  • Priorités des gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux pour une action concertée dans le domaine du sport 2002-2005 (contenu archivé)
    format HTML  |  format PDF, 344 Ko
  • Priorités des gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux pour une action concertée dans le domaine du sport 2007-2012 (contenu archivé)
    format HTML  |  format PDF, 1689 Ko
• Politique du gouvernement fédéral sur la commandite des organismes nationaux de sport par des compagnies de tabac mars 1985
  Format HTML
• Politique fédéral du Conseil du Trésor sur les langues officielles

Note :

Pour consulter la version en format PDF (format de document portable), vous devez avoir un lecteur PDF installé sur votre ordinateur. Si vous n'en avez pas déjà un, plusieurs lecteurs peuvent être téléchargés gratuitement ou achetés sur Internet :

• Adobe Reader
• Foxit Reader (anglais seulement)
• Xpdf (anglais seulement)
• eXPert PDF Reader (anglais seulement)

Pour profiter des avantages qu'offre le format PDF :

1. sauvegardez le formulaire sur votre ordinateur;
2. ouvrez le document avec votre lecteur PDF;
3. remplissez le formulaire;
4. sauvegardez-le une fois rempli.

Il n’est pas recommandé d’ouvrir un formulaire PDF directement à partir de votre navigateur; certains utilisent des modules d’extension (plugins) par défaut pour lire les PDF, ce qui pourrait causer des ennuis au moment d’entrer les données dans le formulaire PDF.