Aide à l'expansion des maisons d'édition de magazines
Guide du demandeur

Table des Matières

1^re partie

Objectifs du programme, critères d'admissibilité et exigences relatives au financement

1. Le Fonds du Canada pour les magazines (FCM)
   • 1.1 Objectifs
     
   
   
2. Aide à l’expansion des maisons d’édition de magazines (AEMEM)
   • 2.1 Objectifs
   
   
3. Critères d'admissibilité
   • 3.1 Éditeurs admissibles
   • 3.2 Magazines admissibles
   • 3.3 Publications non admissibles
     • 3.3 1 Échelles
       • a) Échelle applicable aux journaux
       • b) Échelle applicable aux bulletins
   
   
4. Projets
   • 4.1 Projets admissibles et résultats prévus
     • 4.1.1 Types de projets admissibles
     • 4.1.2 Résultats prévus
     • 4.1.3 Dépenses admissibles
     • 4.1.4 Dépenses non admissibles
     • 4.1.5 Contributions en nature
   • 4.2 Niveau de contribution de l'AEMEM
   • 4.3 Évaluation des projets
   
   
5. Demande à plus d'un volet du FCM
   
   
6. Responsabilisation
   • 6.1 Accord de contribution
   • 6.2 Modes de paiement
     • 6.2.1 Paiements anticipés
     • 6.2.2 Remboursement des dépenses
   • 6.3 Exigences de présentation de rapports
   
   
7. Clauses du ministère du Patrimoine canadien
   • 7.1 Mention de reconnaissance
   • 7.2 Pouvoirs discrétionnaires et décisions de la ministre
   • 7.3 Vérification des projets
     • 7.3.1 Vérification financière
     • 7.3.2 Vérification de la diffusion
   • 7.4 Évaluation du FCM
   • 7.5 Études
   • 7.6 Loi sur l'accès à l'information
   • 7.7 Information publique

2^e partie

Présentation de la demande

1. Échéance
   
   
2. Instructions relatives à la demande
   • A) Avant de remplir les formulaires et de préparer les documents requis
   • B) Établissement de la demande
   • C) Avant de transmettre la demande
   • D) Pour obtenir de l'aide
   • E) Notre adresse
   
   
3. Documents requis pour votre demande
   • A) Les formulaires de demande
     • Demande de renseignements - renseignements généraux (1 page)
     • Formulaire de demande - FCM AEMEN (6 pages)
   • B) Information sur le projet
     1. Proposition de projet (voir annexe A)
     2. Budget détaillé (voir annexe B)
     3. Sources de financement (voir annexe C)
     4. Prévision de trésorerie (voir annexe D)
     5. Plan d'affaires, plan de marketing ou étude de marché (voir 3^e Partie - Définitions)
   • C) Autres documents à l’appui
     1. Numéros de magazine
        • 1.1 Numéros réguliers et numéros spéciaux
        • 1.2 Numéros annotés du magazine
        • 1.3 Exemplaire du numéro le plus récent
     2. États financiers de la maison d’édition
     3. Information sur la diffusion

3^e partie

Définitions