PLAN D´ACTION : ENTENTE CANADA-ONTARIO PROGRAMMES RÉGULIERS ET STRATÉGIES ADDITIONNELLES

Enseignement du français langue seconde à
l´élémentaire et au secondaire

Ministère de l´Éducation de l´Ontario

Mars 2006

PRÉAMBULE

Introduction
L´Entente de 2005-2006 à 2008-2009 sur l´enseignement du français langue seconde (FLS) à l´élémentaire et au secondaire établit le cadre de collaboration du Canada et de l´Ontario au financement des programmes réguliers de FLS et de stratégies additionnelles dont l´objet est d´augmenter la part des diplômés du secondaire ayant une connaissance pratique du français. Les stratégies additionnelles que comprend le plan sont liées directement aux secteurs d´investissement et aux priorités stratégiques du Canada énumérés ci-dessous :

1. Améliorer les programmes de français de base :
   • en renouvelant les techniques et les ressources didactiques utilisées en classe;
   • en encourageant l´examen de méthodes innovantes;
2. Revitaliser les programmes d´immersion en français :
   • en augmentant le nombre d´enseignantes et d´enseignants qualifiés et en modernisant les techniques d´enseignement;
   • en assurant une plus grande accessibilité au matériel didactique de qualité;
   • en lançant de nouveaux programmes d´échanges et offrant aux élèves bilingues de plus nombreuses occasions de mettre leurs compétences en pratique;
   • en multipliant le nombre de salles de classe et de programmes;
3. Augmenter le nombre d´enseignantes et d´enseignants qualifiés :
   • en proposant de plus nombreuses occasions de formation et de perfectionnement professionnel.

Objectifs
Le plan ontarien pluriannuel de promotion d´un programme de FLS solide et dynamique à l´élémentaire et au secondaire vise deux objectifs :

1. Augmenter le taux de participation des élèves aux programmes de FLS et leur taux de persévérance :
   • en rendant accessibles, à l´échelle de la province, un large éventail de programmes de FLS de qualité et en favorisant l´extension et le perfectionnement des programmes;
   • en nouant des partenariats en faveur de la promotion et du renouvellement des programmes de FLS;
   • en cernant les lacunes des politiques.
2. Augmenter la capacité d´enseignement du FLS :
   • en recensant des pratiques efficaces d´enseignement, d´apprentissage et d´évaluation et en appuyant les activités de  perfectionnement professionnel.

Les stratégies additionnelles de l´Ontario
Le plan retenu par l´Ontario consiste à affecter les fonds additionnels versés par le Canada aux activités des conseils qui visent à améliorer grandement les programmes d´enseignement du FLS à l´élémentaire et au secondaire. Notamment, le financement favorisera des initiatives à long terme dont l´objet est :

• de faire participer conseils, parents, élèves, établissements postsecondaires et collectivités au renouvellement des programmes de FLS à l´élémentaire et au secondaire;
• d´accroître le taux de participation des élèves aux programmes de FLS à l´élémentaire et au secondaire (programmes de base, intensifs et d´immersion) et leur taux de persévérance;
• d´augmenter le nombre de cours et de programmes en français, surtout au secondaire;
• de hausser le niveau de compétence en français des élèves;
• de relever la capacité du personnel enseignant en FLS;
• de reconnaître et de priser l´apprentissage du français;
• de contribuer à la recherche de modèles innovants et de méthodes d´enseignement et d´évaluation efficaces, propres à l´Ontario et éprouvés, que d´autres conseils et écoles pourront reproduire;
• d´enrichir les ressources qui fondent l´élaboration de politiques et de programmes de FLS.

Les fonds additionnels visent à accroître la capacité en FLS à l´échelle de la province, et ils seront affectés à des initiatives nouvelles ou améliorées. Voici des exemples de projets dont le financement pourra être envisagé :

• des partenariats d´envergure (avec des conseils, universités, groupes/organismes, parents, élèves) conclus afin de parachever et de mettre en oeuvre les plans d´action des conseils en vue du renouvellement des programmes de FLS;
• des services de soutien en classe (p. ex. ceux de conseillères et de conseillers pédagogiques) et des programmes de perfectionnement professionnel à l´intention du personnel enseignant et du personnel administratif;
• des ressources d´apprentissage de qualité destinées aux élèves et au personnel enseignant;
• l´extension des programmes : cours, programmes et lieux nouveaux;
• modèles de programmes nouveaux et novateurs;
• l´évaluation de la compétence en français des élèves et du personnel enseignant et la reconnaissance des besoins en programmes et du niveau de compétence linguistique atteint par les élèves et le personnel enseignant en regard des résultats d´évaluation;
• une authentique expérience de communication offerte aux élèves des programmes d´immersion : enrichissement culturel, échanges, etc.
• marketing et promotion des programmes de FLS.

Responsabilisation, évaluation et indicateurs de succès
Les progrès seront contrôlés de façon continue par le jeu des rapports annuels sur les finances et l´activité des conseils. Les projets des conseils comprendront un volet d´évaluation et de recherche dont la fonction sera de consigner les enseignements tirés de l´expérience et de réunir des données provinciales sur les stratégies, les programmes et les pratiques efficaces. Les projets engloberont également, s´il y a lieu, des indicateurs de succès clés, des cibles et des délais (p. ex. hausse du pourcentage de participation des élèves aux programmes de FLS et de leur taux de persévérance, taux de satisfaction, mesure de l´amélioration de la qualité). Au terme du projet, les conseils devront présenter une évaluation qui décrit le degré d´atteinte des cibles visées.

Le taux de participation des élèves aux programmes de FLS sera le principal indicateur de succès. Les taux d´inscription et de participation des élèves aux programmes de FLS en 2003-2004 se présentaient comme il suit :

	Élémentaire		Secondaire
Programmes de FLS	Inscriptions	Taux de participation	Inscriptions	Taux de participation
De base	767 456	55,8 %	93 795	14,1 %
Intensifs	25 766	1,9 %	7 954	1,2 %
Immersion	98 369	7,1 %	16 423	2,5 %
TOTAL	891 591	64,8 %	118 172	17,8 %

Source : Données déclarées par les écoles dans le rapport de septembre-octobre.

De l´ensemble de 60 conseils de langue anglaise, 53 offraient des programmes intensifs et d´immersion dans 665 écoles élémentaires et 241 écoles secondaires.

La contribution financière du Canada
Depuis 1977, l´Ontario verse un financement spécial, soit environ 210 millions de dollars par an actuellement, aux conseils scolaires au titre des frais supplémentaires occasionnés par les programmes d´enseignement du FLS, lequel financement s´ajoute aux subventions de base par élève. Au palier élémentaire, le financement supplémentaire est fondé sur le nombre d´élèves inscrits aux programmes de FLS, et il varie en fonction de la durée quotidienne moyenne des programmes. Au palier secondaire, le financement est fixé en fonction de l´inscription des élèves aux crédits offerts, et il varie selon le nombre de crédits auquel correspond l´enseignement en français.

Le financement régulier versé par le gouvernement du Canada compensera une part des affectations accordées par l´Ontario aux conseils au titre des coûts supplémentaires de l´entretien et de l´amélioration des programmes réguliers de FLS. Le financement additionnel servira à appuyer des activités retenues par les conseils afin d´accroître de manière appréciable la capacité en programmes de FLS à l´échelle de la province, conformément aux priorités stratégiques du plan d´action du Canada.

La contribution financière de l´Ontario
Le financement spécial des programmes de FLS représentera la contribution de l´Ontario tant aux programmes réguliers qu´aux stratégies additionnelles. Fait à noter, une hausse de la participation des élèves aux programmes de FLS se traduira par une augmentation du financement spécial accordé.

La consultation
Le plan d´action de l´Ontario en FLS a été élaboré en consultation avec l´organisme ontarien Canadian Parents for French, l´Association ontarienne des professeurs de langues vivantes, des directeurs et des directrices d´écoles, des agents et des agentes de surveillance, de même que des associations de conseillers et de conseillères scolaires. Des consultations sont prévues afin de communiquer des idées, d´accorder un appui coordonné à la mise en oeuvre du plan d´action de l´Ontario en FLS et d´en recommander la modification, selon le cas.

Le contexte – Programmes d´enseignement du français langue seconde de l´Ontario
L´anglais et le français sont les langues d´enseignement officielles de l´Ontario. Le ministère de l´Éducation, désireux d´assurer que les élèves inscrits à des écoles de langue anglaise acquièrent une certaine connaissance du français, reconnaît trois types de programmes de FLS, à savoir les programmes de base, les programmes intensifs et les programmes d´immersion. Les programmes de FLS témoignent des besoins variés en étude du français, et ils prévoient des rythmes variés d´acquisition de connaissances et de compétences en français. Le français est la langue de communication des participantes et des participants aux cours et aux programmes de FLS, grâce à quoi ils s´exercent à parler français et se font l´oreille au français.

S´agissant de programmes intensifs et de programmes d´immersion, le français n´est pas seulement une matière, c´est également la langue d´enseignement de matières particulières. L´offre d´un programme intensif de français ou d´un programme d´immersion en français est facultative. Là où un tel programme existe, les élèves peuvent choisir de s´y inscrire plutôt que de participer à un programme de base en français, afin de satisfaire aux exigences relatives à l´étude du français dans les écoles de langue anglaise.

Programmes de base – Les conseils de langue anglaise sont tenus d´offrir des programmes de français de base à compter de la 4e année. La décision d´offrir des programmes de base avant la 4e année est laissée à leur discrétion. Les élèves doivent bénéficier de l´enseignement du français à chaque année du programme de la 4e à la 8e année, et ils doivent avoir accumulé au moins 600 heures de français avant la fin de la 8e année. De plus, ils doivent obtenir un crédit en français pour recevoir leur diplôme d´études secondaires.

Programmes d´immersion – En ce qui concerne les programmes d´immersion en français à l´élémentaire, au moins 50 % de la totalité des heures d´enseignement doit être réservé à l´enseignement en français à chaque année que le programme englobe. Les programmes d´immersion doivent prévoir l´étude du français langue seconde et l´enseignement d´au moins deux autres matières en français parmi les suivantes : arts, études sociales (de la 1re à la 6e année) ou histoire et géographie (7e et 8e année), mathématiques, sciences et études technologiques, de même que santé et éducation physique. Les programmes d´immersion doivent prévoir au moins 3 800 heures d´enseignement en français avant la fin de la 8e année.

Les programmes d´immersion en français du secondaire sont composés de quatre cours d´immersion en français langue seconde et d´au moins six cours d´autres matières en français.

Programmes intensifs – Les programmes intensifs de français prévoient qu´au moins 25 % de la totalité des heures d´enseignement à chaque année du programme sera réservé à l´enseignement en français. Ils comprennent l´étude du français langue seconde et l´enseignement d´au moins une autre matière en français parmi les suivantes : arts, études sociales (de la 1re à la 6e année) ou histoire et géographie (7e et 8e année), mathématiques, sciences et études technologiques, et santé et éducation physique. Les participants aux programmes intensifs de français doivent avoir bénéficié d´un minimum de 1 260 heures d´enseignement en français à la fin de la 8e année.

Au secondaire, le programme intensif de français est composé de quatre cours de français intensifs et d´au moins trois cours d´autres matières en français.

PLAN D'ACTION DE 2005-2006 À 2008-2009 DE L'ENSEIGNEMENT DU FRANÇAIS LANGUE SECONDE À L'ÉLÉMENTAIRE ET AU SECONDAIRE – PROGRAMMES RÉGULIERS				CONTRIBUTION PRÉVUE(1)
Stratégie	Activités	Résultats escomptés	Indicateurs de rendement	Canada	Ontario
Accès à un éventail de programmes – entretien et élaboration de programmes de FLS	Continuer à acquitter les coûts supplémentaires occasionnés par la prestation de programmes de FLS afin d'encourager les conseils à conserver les programmes et à en concevoir de nouveaux.	Accès amélioré aux programmes de FLS offerts par les conseils scolaires de langue anglaise. Capacité accrue des conseils scolaires de langue anglaise d'offrir des programmes d'immersion.	Taux de participation des élèves aux programmes de FLS. Nombre de programmes intensifs de français et de programmes d'immersion en français.	59,976,520$	720,000,000$

 

PLAN D'ACTION DE 2005-2006 À 2008-2009 DE L'ENSEIGNEMENT DU FRANÇAIS LANGUE SECONDE À L'ÉLÉMENTAIRE ET AU SECONDAIRE – STRATÉGIES ADDITIONNELLES				CONTRIBUTION PRÉVUE(2)
Stratégie	Activités	Résultats escomptés	Indicateurs de rendement	Canada	Ontario
Accès à un éventail de programmes – extension et amélioration des programmes de FLS	Favoriser l'extension des programmes en appuyant les nouveaux cours et programmes en français, notamment au secondaire. Appuyer l'engagement de conseillères et de conseillers pédagogiques en FLS et la conception de matériel didactique à l'intention expresse du personnel enseignant du FLS. Appuyer l'élaboration et l'acquisition de ressources d'apprentissage destinées à toutes les catégories de programmes de FLS. Appuyer les modèles em piriques et innovants de prestation de programmes.	Nouveaux cours et programmes en français. Appui accru en classe. Matériel didactique facile d'accès et de qualité. Modèles innovants propres à l'Ontario susceptibles d'être reproduits par d'autres conseils et écoles. Amélioration des résultats scolaires.	Nombre de nouveaux cours et programmes en français. Volume de matériel d'enseignement conçu expressément à l'intention des programmes de FLS. Nouveaux postes à l'appui des programmes de FLS. Taux de satisfaction des élèves et du personnel enseignant.	29,129,422$	54,417,432$
Établissement de partenariats	Appuyer des partenariats d'envergure (avec d'autres conseils, parents, élèves, établissements postsecondaires, groupes communautaires) dont l'objet est d'élaborer des plans d'action pluriannuels des conseils en FLS. Appuyer des initiatives de marketing et de promotion.	Conseils, parents, élèves, établissements postsecondaires et collectivités engagés envers le renouveau du FLS.	Nombre de partenariats noués. Taux de participation des élèves aux programmes de FLS.	1,700,000$
Lacunes des politiques	Examiner la possibilité de porter de 1 à 2 le nombre de crédits en FLS parmi les 18 crédits obligatoires en vue d'obtenir le diplôme d'études secondaires de l'Ontario. Revoir le curriculum des programmes de base, des programmes intensifs et des programmes d'immersion en français de la 1re à la 12e année. Favoriser l'élaboration et la mise en oe uvre d'initiatives visant à reconnaître les résultats des élèves en français.	Hausse du taux de participation des élèves aux programmes de FLS et de leur taux de persévérance. Résultats améliorés et satisfaction accrue des élèves.	Taux de participation des élèves aux programmes de FLS et taux de persévérance. Taux de satisfaction des élèves.
Capacité accrue du personnel enseignant	Appuyer l'élaboration de programmes intensifs de perfectionnement professionnel en vue d'améliorer les compétences en français des enseignantes et des enseignants du FLS. Favoriser de nouvelles approches de l'excellence du personnel enseignant, par exemple : des programmes de mentorat innovants, grâce auxquels des membres expérimentés du personnel encadreront les nouveaux arrivants; multiplier les occasions de perfectionnement pendant l'été; mieux faire connaître les pratiques avantageuses.	Compétence accrue en français du personnel enseignant. Nombre et qualification accrus des enseignantes et des enseignants du français. Résultats scolaires améliorés.	Nombre d'enseignantes et d'enseignants formés dans le cadre de divers programmes de perfectionnement professionnel. Catégories de sessions de perfectionnement professionnel et évaluation des sessions.	3,500,000$

PLAN D'ACTION DE 2005-2006 À 2008-2009 DE L'ENSEIGNEMENT DU FRANÇAIS LANGUE SECONDE À
L'ÉLÉMENTAIRE ET AU SECONDAIRE EN ONTARIO
PROGRAMMES RÉGULIERS ET STRATÉGIES ADDITIONNELLES

CONTRIBUTION DU CANADA ET DE L'ONTARIO AUX DÉPENSES PRÉVUES(1)	2005-06	2006-07	2007-08	2008-09	CONTRIBUTION TOTALE	POURCENTAGE DE L'ENSEMBLE
DÉPENSES PRÉVUES	216 391 621,00$	217 387 645,00$	217 472 054,00$	217 472 054,00$	868 723 374,00$	100%
CONTRIBUTION DE L'ONTARIO	193 604 358,00$	193 604 358,00$	193 604 358,00$	193 604 358,00$	774 417 432,00$	89%
CANADA FONDS ADDITIONNELS(2) FONDS RÉGULIERS(1)	6 391 621,00$ 16 395 642,00$	7 387 645,00$ 16 395 642,00$	7 472 054,00$ 16 395 642,00$	7 472 054,00$ 16 395 642,00$	28 723 374,00$ 65 582 568,00$
CONTRIBUTION TOTALE DU CANADA	22 787 263,00$	23 783 287,00$	23 867 696,00$	23 867 696,00$	94 305 942,00$	11%

(1) Ne comprend pas la somme de 55 870 $ accordée aux programmes Accent et Odyssée, ni la contribution de 110 000 $ à TFO.

(2) La somme de 1 401 512 $ est allouée chaque année à même les fonds réguliers, ce qui totalise 5 606 048 $ en quatre ans, soit de 2005-2006 à 2008-2009.

Nota: La somme de 1 300 000 $ est transférée chaque année des fonds additionnels – enseignement de la langue seconde aux fonds additionnels – langue de la minorité, ce qui totalise 5 200 000 $ en quatre ans, soit de 2005-2006 à 2008-2009.

PLAN D'ACTION DE 2005-2006 À 2008-2009 DE L'ENSEIGNEMENT DU FRANÇAIS LANGUE SECONDE
À L'ÉLÉMENTAIRE ET AU SECONDAIRE EN ONTARIO
STRATÉGIES ADDITIONNELLES (comprenant 1 401 512 $ par an provenant des fonds réguliers)

Stratégie	2005-06			2006-07			2007-08			2008-09			Total
	Canada $	Ontario $	Total $	Canada $	Ontario $	Total $	Canada $	Ontario $	Total $	Canada $	Ontario $	Total $	Canada $	Ontario $	Total $
Extension et amélioration	7 093 133	13 604 358	20 697 491	7 289 157	13 604 358	20 893 515	7 373 566	13 604 358	20 977 924	7 373 566	13 604 358	20 977 924	29 129 422	54 417 432	83 546 854
Partenariats et politiques	200 000		200 000	500 000		500 000	500 000		5 000 000	500 000		500 000	1 700 000		1 700 000
Capacités du personnel enseigna nt	500 000		500 000	1 000 000		1 000 000	1 000 000		1 000 000	1 000 000		1 000 000	3 500 000		3 500 000
TOTAL	7 793 133	13 604 358	21 397 491	8 789 157	13 604 358	22 393 515	8 873 566	13 604 358	22 477 924	8 873 566	13 604 358	22 477 924	34 329 422	54 417 432	88 746 854

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